Sur cette page
- Termes à ne pas confondre
- Tarif douanier
- Droit de douane
- Traduction de l’anglais customs tariff
- Renseignements complémentaires
Termes à ne pas confondre
Il ne faut pas confondre les termes tarif douanier et droit de douane, qui désignent des notions proches, mais bien distinctes. Ces termes ne sont pas interchangeables.
Tarif douanier
En français, le mot tarif désigne une liste ou un tableau indiquant des prix, des droits ou d’autres montants.
Un tarif douanier, ou tarif des douanes, est donc une liste indiquant le taux de taxe applicable à différentes marchandises lors de leur importation.
- Consultez le tarif douanier du pays vers lequel vous souhaitez exporter pour trouver les taux applicables à vos marchandises.
Le titre officiel du tarif douanier du Canada est Tarif des douanes.
Droit de douane
Un droit de douane est la somme qu’exige une administration pour autoriser une marchandise à franchir la douane.
La valeur de ce droit est fixée dans le tarif douanier, et peut représenter un pourcentage de la valeur des marchandises concernées ou un montant fixe par unité.
- Les droits de douane pour ce type de marchandises sont passés de 15 % à 10 %.
On emploie parfois le terme droit douanier dans ce sens.
Traduction de l’anglais customs tariff
Le terme anglais customs tariff a plus d’un sens et peut désigner tant un droit de douane qu’un tarif douanier. Il convient donc de déterminer le contexte d’utilisation du terme pour le traduire avec justesse.
S’il n’est pas question d’un tableau ou d’une liste, mais de la valeur de la taxe perçue, l’utilisation du mot tarif est un calque et devrait être évitée.
| Phrase anglaise | Exemple de traduction |
|---|---|
| In my analysis, I consulted the customs tariffs of various countries. | Pour faire mon analyse, j’ai consulté les tarifs douaniers de différents pays. |
| These countries signed an agreement to reduce customs tariffs on various goods. | Ces pays ont signé un accord visant à réduire les droits de douane sur divers articles. |
| The Canadian Customs Tariff is revised every year. | Le Tarif des douanes du Canada est révisé chaque année. |
Renseignements complémentaires
- Terme « droit de douane » (s’ouvre dans un nouvel onglet) (TERMIUM Plus®)
- Terme « tarif douanier » (s’ouvre dans un nouvel onglet) (TERMIUM Plus®)
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