Au sens de « somme d’argent qui doit être versée à une personne ou à un organisme », le nom droit peut se faire suivre d’un complément introduit par sur :
- droits sur une marchandise
- établir des droits de transport sur l’alcool
Il en va de même des droits d’auteur que touche un écrivain ou un compositeur sur son œuvre :
- Cet écrivain a touché beaucoup de droits d’auteur sur son roman.
Renseignements complémentaires
Pour plus de renseignements, voir droit(s) d’auteur.
Avis de droit d’auteur pour l’outil Clés de la rédaction
© Sa Majesté le Roi du chef du Canada, représenté par le ou la ministre des Services publics et de l’Approvisionnement
Un outil créé et mis en ligne par le Bureau de la traduction, Services publics et Approvisionnement Canada
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